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Arrêté du 16 mars 1990

Chapitre III

Abrogé18 novembre 2003
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Abrogé depuis le mardi 18 novembre 2003

En vigueur du samedi 14 avril 1990 au lundi 17 novembre 2003

Chapitre III
Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine et aux cheptels bovins
Section 2 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement
Section 2 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement