Arrêté du 16 mars 1990
Chapitre III
Abrogé18 novembre 2003
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Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine et aux cheptels bovins
Abrogé18 novembre 2003Section 2 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement
Abrogé18 novembre 2003Section 2 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement
Abrogé2 septembre 1995Abrogé depuis le mardi 18 novembre 2003
En vigueur du samedi 14 avril 1990 au lundi 17 novembre 2003
Chapitre III
Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine et aux cheptels bovins
Section 2 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement
Section 2 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement