JORF n°0138 du 14 juin 2024

Arrêté du 16 mai 2024

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et L. 4211-2 ;

Vu l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Cet article modifie une règle spécifique pour la mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 23 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 16 mai 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace,

M. Alvarez