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Arrêté du 16 mai 2024

modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Fréquence des visites médicales pour le personnel navigant

Résumé. Un arrêté fixe la fréquence des visites médicales pour les personnels de l'aviation militaire.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 (Conditions pour devenir militaire) et L. 4211-2 (Conditions pour intégrer la réserve militaire) ;

Vu l'arrêté du 12 février 2021 (Règles médicales pour le recrutement et le maintien en service dans l'armée de l'air et de l'espace) relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 (Règles de santé pour les militaires) modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,

Arrête :

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Précision de la périodicité des visites intermédiaires pour le personnel aéronautique

Résumé. L'arrêté précise la périodicité des visites intermédiaires pour le personnel navigant, les contrôleurs aériens et les convoyeurs de l'air.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 15 juin 2024

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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mai 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace,

M. Alvarez

En vigueur depuis le samedi 15 juin 2024

Arrêté du 16 mai 2024
Article 1
Article 2