Arrêté du 16 mai 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 février 2021

Art. 23

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Précision de la périodicité des visites intermédiaires pour le personnel aéronautique

Résumé. L'arrêté précise la périodicité des visites intermédiaires pour le personnel navigant, les contrôleurs aériens et les convoyeurs de l'air.

A modifié les dispositions suivantes :

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