Abrogé par Arrêté du 15 juin 2023 - art. 2
Créé le 9 juin 2019 · Abrogé le 15 septembre 2023
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.