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Arrêté du 16 mai 2018

modifiant l'annexe à l'arrêté du 16 octobre 2017 fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture

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Modification des associations entre services culturels et unités de recherche

Résumé. Un arrêté du 16 mai 2018 modifie les associations entre des services culturels et des unités de recherche pour mieux organiser leurs collaborations.

La ministre de la culture,

Vu le code de l'éducation, notamment ses article L. 239-1 (Rôle du Conseil national dans l'enseignement artistique) et D. 239-1 (Rôle consultatif du Conseil national pour l'enseignement artistique) ;

Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 114-1 et suivants (Évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur) ;

Vu l'arrêté du 16 octobre 2017 (Liste des structures de recherche culturelles pour consultation) fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture,

Arrête :

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Modification des partenariats de recherche dans les institutions culturelles

Résumé. L'arrêté modifie les associations de plusieurs services et établissements culturels avec des unités de recherche, des Labex/Equipex et d'autres établissements publics.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 octobre 2017Art.
- Arrêté du 16 octobre 2017
Art. null

En vigueur depuis le 3 juin 2018

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Rôle du secrétaire général dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. Le secrétaire général est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mai 2018.

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

H. Barbaret

En vigueur depuis le dimanche 3 juin 2018

Arrêté du 16 mai 2018
Article 1
Article 2