Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 octobre 2017 > > Art. null > >
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1 modifié
JORF n°0125 du 2 juin 2018
Arrêté du 16 mai 2018
La ministre de la culture,
Vu le code de l'éducation, notamment ses article L. 239-1 et D. 239-1 ;
Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 114-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 16 octobre 2017 fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture,
Arrête :
Article 2
Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 mai 2018.
Pour la ministre et par délégation :
Le secrétaire général,
H. Barbaret