Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des partenariats de recherche dans les institutions culturelles
Résumé. L'arrêté modifie les associations de plusieurs services et établissements culturels avec des unités de recherche, des Labex/Equipex et d'autres établissements publics.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 octobre 2017Art.
- Arrêté du 16 octobre 2017Art. null