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Arrêté du 16 octobre 2017

fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture

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Liste des structures de recherche culturelles pour consultation

Résumé. Un arrêté liste les structures de recherche liées au ministère de la Culture pour consultation par le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels.

La ministre de la culture,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 239-1 (Rôle du Conseil national dans l'enseignement artistique) et D. 239-1 (Rôle consultatif du Conseil national pour l'enseignement artistique) ;

Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 114-1 et suivants (Évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur),

Arrête :

En vigueur depuis le 1 novembre 2017

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Liste des structures de recherche culturelles

Résumé. Un arrêté liste les structures de recherche liées au ministère de la Culture, pour consultation par le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels.

La liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture prévue au III de l'article D. 239-1 du code de l'éducation (Rôle consultatif du Conseil national pour l'enseignement artistique) est annexée au présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 novembre 2017

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Rôle du secrétaire général dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le secrétaire général doit s'assurer que l'arrêté est appliqué et publié officiellement.

Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Collaboration entre services culturels et recherche

Résumé. Un arrêté liste les lieux culturels qui peuvent collaborer avec des chercheurs pour des projets communs.

Fait le 16 octobre 2017.

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

H. Barbaret

En vigueur depuis le mercredi 1 novembre 2017

Arrêté du 16 octobre 2017
Article 1
Article 2
Annexe