Arrêté du 16 juin 2026

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 4, à la section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaire », dans la rubrique « Société Advanced Bionics » :

a) Dans la nomenclature du code 3408121 relatif à HIRES ULTRA 3D HIFOCUS MIDSCALA, dans le libellé court et le libellé long, la dénomination « MIDSCALA » est remplacée par « MS » et la date de fin de prise en charge est portée au 1er mai 2029 ;
b) Dans la nomenclature du code 3443212 relatif à HIRES ULTRA 3D HIFOCUS SLIM J, la date de fin de prise en charge est portée au 1er mai 2029.

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Modification et prolongation du remboursement d'implants auditifs

Résumé. Un arrêté modifie les noms et prolonge jusqu'en 2029 le remboursement de certains implants auditifs.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 4, à la section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaire », dans la rubrique « Société Advanced Bionics » :

a) Dans la nomenclature du code 3408121 relatif à HIRES ULTRA 3D HIFOCUS MIDSCALA, dans le libellé court et le libellé long, la dénomination « MIDSCALA » est remplacée par « MS » et la date de fin de prise en charge est portée au 1er mai 2029 ;
b) Dans la nomenclature du code 3443212 relatif à HIRES ULTRA 3D HIFOCUS SLIM J, la date de fin de prise en charge est portée au 1er mai 2029.

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