Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des variétés de tournesol exportables
Résumé. L'arrêté ajoute et modifie des variétés de tournesol dans la liste des plantes cultivées en France pour l'exportation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juin 2009Art. 2 : Autorisation de multiplication de variétés de tournesol pour l'exportation
→ Version 2
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- Arrêté du 16 juin 2009Art. 2