Arrêté du 24 mars 2010

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juin 2009

Art. 2

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Modification de la liste des variétés de tournesol exportables

Résumé. L'arrêté ajoute et modifie des variétés de tournesol dans la liste des plantes cultivées en France pour l'exportation.

A modifié les dispositions suivantes :

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