ARRÊTÉ du 16 juillet 2014

Article 1

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Article 1

Le contrôle général des armées est dirigé par un contrôleur général des armées, chef du contrôle général des armées, qui dirige également le corps militaire du contrôle général des armées et en assure la gestion et l'administration.
Le chef du contrôle général des armées dispose d'un adjoint, contrôleur général des armées, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 30 juillet 2014 · Dernière version le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Direction du contrôle général des armées

Résumé. Un contrôleur général des armées dirige le contrôle général des armées et son corps militaire, avec un adjoint pour le remplacer en cas de besoin.

Le contrôle général des armées est dirigé par un contrôleur général des armées, chef du contrôle général des armées, qui dirige également le corps militaire du contrôle général des armées et en assure la gestion et l'administration.
Le chef du contrôle général des armées dispose d'un adjoint, contrôleur général des armées, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 7 : Modification de l'organisation du contrôle général des armées

En résumé. La suppression du secrétaire général et des chargés de mission simplifie la structure hiérarchique du contrôle général des armées.

En vigueur du vendredi 22 mars 2019 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 6 février 2019art. 2 : Modification de la structure du contrôle général des armées

En résumé. La modification précise le rôle du secrétaire général, qui peut désormais suppléer l'adjoint du chef en cas d'absence ou d'empêchement.

En vigueur du mercredi 30 juillet 2014 au jeudi 21 mars 2019

Source : Légifrance