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Arrêté du 16 juillet 2013

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Section 1

L'admission en premier cycle

2 — 4

JORF n°0170 du 24 juillet 2013

TITRE Ier : L'ADMISSION

Chapitre Ier : Les conditions d'admission en début de cycle

Section 1 : L'admission en premier cycle

Section 2 : L'admission en deuxième cycle

Chapitre II : Les conditions d'admission en cours de cursus des premier et deuxième cycles