Abrogé par Décret n°2010-967 du 26 août 2010 - art. 5
Créé le 1 janvier 1997 · Abrogé le 28 août 2010
L'arrêté du 15 janvier 1992 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des bibliothécaires est abrogé.
Arrêté du 16 juillet 2001
L'arrêté du 15 janvier 1992 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des bibliothécaires est abrogé.
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Abrogé par Décret n°2010-967 du 26 août 2010 - art. 5
Créé le 1 janvier 1997 · Abrogé le 28 août 2010
L'arrêté du 15 janvier 1992 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des bibliothécaires est abrogé.
Abrogé depuis le samedi 28 août 2010
Abrogé parDécret n°2010-967 du 26 août 2010art. 5
En vigueur du mercredi 1 janvier 1997 au vendredi 27 août 2010
Source : Légifrance