Créé le 27 janvier 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions de mise en œuvre du dépistage organisé du cancer colorectal
Résumé. Les règles pour dépister le cancer colorectal sont expliquées dans les documents joints.
Les conditions de mise en œuvre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal sont précisées par les cahiers des charges joints en annexe I, II et IV du présent arrêté.