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ARRÊTÉ du 16 janvier 2015

Article 1

Abrogé1 janvier 2016

Créé le 31 janvier 2015

Aux fins du présent arrêté, on entend par « porcin » tout animal de la famille des suidés et du genre Sus, de l'espèce Sus scrofa,de la variété Sus scrofa domesticus, désigné « porc domestique ».

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016

Abrogé parARRÊTÉ du 24 septembre 2015art. 7

En vigueur du samedi 31 janvier 2015 au jeudi 31 décembre 2015