Arrêté du 16 janvier 2009

Article 1

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Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2008 susvisé (Organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile), les mots : « premier addendum » sont remplacés par les mots : « troisième addendum ».

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Modification d'un terme dans un arrêté de sécurité aérienne

Résumé. Un arrêté modifie un mot dans un article précédent pour mettre à jour la version d'un addendum.

A l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2008 susvisé (Organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile), les mots : « premier addendum » sont remplacés par les mots : « troisième addendum ».

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