Arrêté du 16 janvier 2008

Article 3

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Article 3

Les insignes de grades, pour le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement affectés à l'Office national des forêts, sont des galons, tissés trait côtelé « argent » ou « or », portés sur des épaulettes rigides de teinte « gris bleuté » (tenue numéro un), ou sur des fourreaux souples, de teinte « gris bleuté », à cor de chasse brodé « argent » (tenues numéros deux et trois), selon les définitions suivantes :
1° Corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement :
― ingénieur (1er échelon) : un galon ;
― ingénieur (2e et 3e échelon) : deux galons ;
― ingénieur (4e, 5e et 6e échelon) : trois galons ;
― ingénieur (7e, 8e, 9e, 10e et 11e échelon) : quatre galons, avec un espace entre les troisième et quatrième.
Les galons d'ingénieur divisionnaire sont montés sur parement de teinte « vert forestier » :
― ingénieur divisionnaire (1er, 2e et 3e échelon) : quatre galons, avec un espace entre les troisième et quatrième ;
― ingénieur divisionnaire (du 4e au 8e échelon), cinq galons : les premier, troisième et cinquième « argent », les deuxième et quatrième « or », avec un espace entre les troisième et quatrième.
Le képi porte un nombre de soutaches « argent » ou « or » égal au nombre de galons et un nœud hongrois, simple ou triple, à l'identique.
2° Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement nommés dans un emploi de chef de mission de l'Office national des forêts :
Les galons sont montés sur parement de teinte « vert forestier ».
Emploi de chef de mission : cinq galons tissés en trait côtelé « argent », avec un espace entre les troisième et quatrième.
Le képi porte un nombre de soutaches « argent », égal au nombre de galons et un nœud hongrois, triple, à l'identique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 26 janvier 2008

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Insignes de grades pour les ingénieurs forestiers

Résumé. L'article décrit les insignes de grades pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement à l'Office national des forêts, avec des détails sur les galons et leur disposition selon le grade.

Les insignes de grades, pour le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement affectés à l'Office national des forêts, sont des galons, tissés trait côtelé « argent » ou « or », portés sur des épaulettes rigides de teinte « gris bleuté » (tenue numéro un), ou sur des fourreaux souples, de teinte « gris bleuté », à cor de chasse brodé « argent » (tenues numéros deux et trois), selon les définitions suivantes :
1° Corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement :
― ingénieur (1er échelon) : un galon ;
― ingénieur (2e et 3e échelon) : deux galons ;
― ingénieur (4e, 5e et 6e échelon) : trois galons ;
― ingénieur (7e, 8e, 9e, 10e et 11e échelon) : quatre galons, avec un espace entre les troisième et quatrième.
Les galons d'ingénieur divisionnaire sont montés sur parement de teinte « vert forestier » :
― ingénieur divisionnaire (1er, 2e et 3e échelon) : quatre galons, avec un espace entre les troisième et quatrième ;
― ingénieur divisionnaire (du 4e au 8e échelon), cinq galons : les premier, troisième et cinquième « argent », les deuxième et quatrième « or », avec un espace entre les troisième et quatrième.
Le képi porte un nombre de soutaches « argent » ou « or » égal au nombre de galons et un nœud hongrois, simple ou triple, à l'identique.
2° Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement nommés dans un emploi de chef de mission de l'Office national des forêts :
Les galons sont montés sur parement de teinte « vert forestier ».
Emploi de chef de mission : cinq galons tissés en trait côtelé « argent », avec un espace entre les troisième et quatrième.
Le képi porte un nombre de soutaches « argent », égal au nombre de galons et un nœud hongrois, triple, à l'identique.

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En vigueur depuis le samedi 26 janvier 2008

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