Arrêté du 16 janvier 2006

Article Annexe

Abrogation à venir1 décembre 2026

Créé le 27 janvier 2006 · En vigueur depuis le 1 juillet 2019 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, 60732 Sainte-Geneviève Cedex.

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 12 février 2025art. 10 (V)

En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au lundi 30 novembre 2026

Modifié parArrêté du 18 juin 2019art. 9 Arrêté du 18 juin 2019art. 10

En vigueur du vendredi 27 janvier 2006 au dimanche 30 juin 2019