Article Annexe
Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, 60732 Sainte-Geneviève Cedex.
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JORF n°22 du 26 janvier 2006
Article Annexe
Historique des versions
Version 2
En vigueur à partir du lundi 1 juillet 2019
Abrogé le mardi 1 décembre 2026
Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, 60732 Sainte-Geneviève Cedex.
Version 1
En vigueur à partir du vendredi 27 janvier 2006
Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, 60732 Sainte-Geneviève Cedex.