a modifié les dispositions suivantes
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Arrêté du 16 janvier 1992
Le secrétaire d'Etat à la mer,
Vu le décret n° 66-155 du 15 mars 1966 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur, et notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté du 15 mars 1966 modifié relatif aux examens pour l'obtention du permis de conduire en mer les navires de plaisance à moteur, et notamment son article 9,
Créé le 30 janvier 1992
Le directeur des ports et de la navigation maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement du directeur
des ports et de la navigation maritime :
L'ingénieur en chef de l'armement,
G. CADET