JORF n°0059 du 11 mars 2015

Article 1

Article 1

Les annexes de l'arrêté du 27 décembre 2011 susvisé sont ainsi modifiées :
1° Les dispositions de l'annexe II. c « Définition des épreuves » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté ;
2° Les dispositions de l'annexe III. a « Périodes de formation en milieu professionnel » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe II du présent arrêté ;
3° Les dispositions de l'annexe III. b « Passeport professionnel » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe III du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les annexes de l'arrêté du 27 décembre 2011 susvisé sont ainsi modifiées :

1° Les dispositions de l'annexe II. c « Définition des épreuves » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté ;

2° Les dispositions de l'annexe III. a « Périodes de formation en milieu professionnel » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe II du présent arrêté ;

3° Les dispositions de l'annexe III. b « Passeport professionnel » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe III du présent arrêté.