Arrêté du 16 février 2004

Article 5

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Lupin blanc d'hiver : Lucyanne, Ludet, Lunivers ;
Pois protéagineux de printemps : Alberta, Artist, Astral, Auteuil, Axe, Bison, Fluo, Gaelic, Rex.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Lupin blanc d'hiver : Lucyanne, Ludet, Lunivers ;
Pois protéagineux de printemps : Alberta, Artist, Astral, Auteuil, Axe, Bison, Fluo, Gaelic, Rex.

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