Arrêté du 16 février 2004

Article 6

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Article 6

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

  • arrêté du 1er juin 1987 modifié pour la variété Castel ;
  • arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour les variétés Brevent et Olan.

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Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

  • arrêté du 1er juin 1987 modifié pour la variété Castel ;
  • arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour les variétés Brevent et Olan.

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