Arrêté du 16 février 2004

Article 2

Créé le 27 février 2004

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat professionnel sont définis en annexe I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité technicien modeleur sont définies en annexe II a au présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2004-02-16 annexe I, annexe II

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 27 février 2004