En vigueur depuis le 27 février 2004
Il est créé un baccalauréat professionnel spécialité technicien modeleur dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Arrêté du 16 février 2004
Il est créé un baccalauréat professionnel spécialité technicien modeleur dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 27 février 2004
Il est créé un baccalauréat professionnel spécialité technicien modeleur dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
En vigueur depuis le vendredi 27 février 2004
Source : Légifrance