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Modification du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987
Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de la division 120) à 5 (Modification des règles de justification des caractéristiques de navire lège) du présent arrêté.