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Arrêté du 16 décembre 2019

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 novembre 2017

Art. 1, Art. 2, Art. 4

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Suppression des listes d'emplois dans le ministère de la défense

Résumé. L'arrêté du 20 novembre 2017 est abrogé, supprimant ainsi les listes des emplois de chef de service et de sous-directeur dans divers services du ministère de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes :

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