Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des listes d'emplois dans le ministère de la défense
Résumé. L'arrêté du 20 novembre 2017 est abrogé, supprimant ainsi les listes des emplois de chef de service et de sous-directeur dans divers services du ministère de la défense.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 novembre 2017Art. 1 : Liste des emplois de chef de service dans le ministère
→ Version 2Arrêté du 20 novembre 2017Art. 2 : Liste des emplois de sous-directeur au ministère de la défense
→ Version 4Arrêté du 20 novembre 2017Art. 4 : Publication d'un arrêté dans le Journal officiel
→ Version 2Arrêté du 20 novembre 2017Art. 2 : Liste des emplois de sous-directeur au ministère de la défense
→ Version 4Arrêté du 20 novembre 2017Art. 4 : Publication d'un arrêté dans le Journal officiel
- Arrêté du 20 novembre 2017Art. 1, Art. 2, Art. 4