JORF n°0299 du 26 décembre 2015

Article 1

Article 1

A compter du 1er septembre 2015 et pour la seule année scolaire 2015-2016, le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme nord.


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Version 1

A compter du 1er septembre 2015 et pour la seule année scolaire 2015-2016, le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme nord.