Arrêté du 16 décembre 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A compter du 1er septembre 2015 et pour la seule année scolaire 2015-2016, le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme nord.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 27 décembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification temporaire du tableau des pays au rythme nord

Résumé. Un nouvel arrêté modifie temporairement le tableau des pays au rythme nord pour l'année scolaire 2015-2016.

A compter du 1er septembre 2015 et pour la seule année scolaire 2015-2016, le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme nord.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 27 décembre 2015

Source : Légifrance