En vigueur depuis le 27 décembre 2015
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Modification temporaire du tableau des pays au rythme nord
A compter du 1er septembre 2015 et pour la seule année scolaire 2015-2016, le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme nord.
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