Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d'une fédération sportive
Résumé. La Fédération française de motocyclisme est remplacée par la Fédération française du sport automobile dans la liste des fédérations sportives délégataires.
A modifié les dispositions suivantes :