Arrêté du 16 décembre 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 août 2004
Art. 2, Sct. TITRE II : FORMATION D'INTEGRATION, Art. 12, Sct. TITRE V : FORMATION DE MAINTIEN ET DE PERFECTIONNEMENT DES ACQUIS DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU, Art. 27, Art. 30, Art. 31

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 août 2004
Art. 4, Art. 6, Art. 9

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A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 août 2004Art. 2Arrêté du 16 août 2004Sct. TITRE II : FORMATION D'INTEGRATIONArrêté du 16 août 2004Art. 12
- Arrêté du 16 août 2004
Art. 2, Sct. TITRE II : FORMATION D'INTEGRATION, Art. 12, Sct. TITRE V : FORMATION DE MAINTIEN ET DE PERFECTIONNEMENT DES ACQUIS DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU, Art. 27, Art. 30, Art. 31

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 août 2004Art. 4Arrêté du 16 août 2004Art. 6Arrêté du 16 août 2004Art. 9
- Arrêté du 16 août 2004
Art. 4, Art. 6, Art. 9

Relations

modifie

modifie  Arrêté du 16 août 2004art. 4 (Ab)modifie  Arrêté du 16 août 2004art. 6 (Ab)modifie  Arrêté du 16 août 2004art. 9 (Ab)

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