A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 août 2004Art. 2Arrêté du 16 août 2004Sct. TITRE II : FORMATION D'INTEGRATIONArrêté du 16 août 2004Art. 12Arrêté du 16 août 2004Sct. TITRE V : FORMATION DE MAINTIEN ET DE PERFECTIONNEMENT DES ACQUIS DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINUArrêté du 16 août 2004Art. 27Arrêté du 16 août 2004Art. 30Arrêté du 16 août 2004Art. 31
- Arrêté du 16 août 2004Art. 2, Sct. TITRE II : FORMATION D'INTEGRATION, Art. 12, Sct. TITRE V : FORMATION DE MAINTIEN ET DE PERFECTIONNEMENT DES ACQUIS DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU, Art. 27, Art. 30, Art. 31
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 août 2004Art. 4Arrêté du 16 août 2004Art. 6Arrêté du 16 août 2004Art. 9
- Arrêté du 16 août 2004Art. 4, Art. 6, Art. 9