Arrêté du 16 décembre 2008

Article 6

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Article 6

Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par son coefficient.
Toutefois, pour les épreuves facultatives, seuls sont pris en compte les points excédant la note de 10 sur 20.

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Abrogé17 décembre 2012

Créé le 11 janvier 2009 · Abrogé le 17 décembre 2012

Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par son coefficient.
Toutefois, pour les épreuves facultatives, seuls sont pris en compte les points excédant la note de 10 sur 20.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 11 janvier 2009 au dimanche 16 décembre 2012

Source : Légifrance