Arrêté du 16 avril 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'innovation « Parcours ambulatoire pour séniors avec troubles cognitifs - PASSCOG » est autorisée à compter de la publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges susvisé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 22 avril 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lancement du programme PASSCOG pour les séniors

Résumé. Un nouveau programme pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire est officiellement lancé.

L'innovation « Parcours ambulatoire pour séniors avec troubles cognitifs - PASSCOG » est autorisée à compter de la publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges susvisé.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 22 avril 2026

Source : Légifrance