Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée de validité des attestations
Résumé. L'attestation de module d'apprentissage est valable cinq ans à partir de sa délivrance.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2015Art. 8-1 → Version 2
- Arrêté du 23 décembre 2015Art. 8-1