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Arrêté du 16 avril 2020

portant retrait de l'arrêté du 26 mars 2020 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de diplômes de formation professionnelle maritime

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de certaines certifications maritimes

Résumé. Un arrêté du 16 avril 2020 supprime certaines certifications maritimes enregistrées dans le répertoire national des certifications professionnelles.

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Suppression de l'enregistrement de certifications maritimes

Résumé. L'arrêté du 16 avril 2020 supprime les articles qui enregistraient certaines certifications maritimes dans le répertoire national des certifications professionnelles.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le mercredi 29 avril 2020

Arrêté du 16 avril 2020