Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renommage et clarification des missions des pôles du service
Résumé. Les pôles du service sont renommés et leurs missions sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 2013Art. 7 : Rôles du directeur dans un service
→ Version 2 : Modification de la structure organisationnelle
→ Version 2 : Modification de la structure organisationnelle
- Arrêté du 17 juillet 2013Art. 7