Arrêté du 16 avril 1986

Article 12

Abrogé16 mars 2016

Créé le 4 mai 1986

Maladies du sang et des organes hématopoiétiques.
D'une manière générale, sont incompatibles avec la navigation au sens de l'article 1er du présent arrêté :
  • les hémopathies malignes ;
  • l'hémophilie et les syndromes hémophiliques ;
  • les anémies hémolytiques, congénitales ou acquises ;
  • les purpuras, suivant leur type et leur forme ;
  • les polyglobulies majeures ;
  • l'anémie de Biermer.

Toutefois, peuvent être jugées compatibles avec la navigation :
  • les maladies de Hodgkin traitées efficacement ;
  • l'anémie de Biermer sans signe neurologique et bien contrôlée par le traitement ;
  • les formes mineures de thalassémie.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1986-04-16 art. 1

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 16 mars 2016

Abrogé parArrêté du 2 mars 2016art. 4 (V)

En vigueur du dimanche 4 mai 1986 au mardi 15 mars 2016

Maladies du sang et des organes hématopoiétiques.

D'une manière générale, sont incompatibles avec la navigation au sens de l'article 1er du présent arrêté :

les hémopathies malignes ;

l'hémophilie et les syndromes hémophiliques ;

les anémies hémolytiques, congénitales ou acquises ;

les purpuras, suivant leur type et leur forme ;

les polyglobulies majeures ;

l'anémie de Biermer.

Toutefois, peuvent être jugées compatibles avec la navigation :

les maladies de Hodgkin traitées efficacement ;

l'anémie de Biermer sans signe neurologique et bien contrôlée par le traitement ;

les formes mineures de thalassémie.