Arrêté du 16 août 2023

Article 1

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Article 1

Le premier tableau figurant à l'annexe de l'arrêté du 17 décembre 2021 susvisé (Arrêté sur les primes pour militaires dans certains postes) est remplacé par le tableau figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 24 août 2023

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Modification d'un tableau réglementaire

Résumé. L'ancien tableau est remplacé par un nouveau.

Le premier tableau figurant à l'annexe de l'arrêté du 17 décembre 2021 susvisé (Arrêté sur les primes pour militaires dans certains postes) est remplacé par le tableau figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 24 août 2023

Source : Légifrance