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Arrêté du 16 août 2023

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des effectifs dans les services du ministère de la défense

Résumé. Un arrêté modifie le nombre de postes dans différents services du ministère de la défense.

Le ministre des armées,

Vu l'arrêté du 17 décembre 2021 (Arrêté sur les primes pour militaires dans certains postes) modifié organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire,

Arrête :

En vigueur depuis le 24 août 2023

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Modification d'un tableau réglementaire

Résumé. L'ancien tableau est remplacé par un nouveau.

Le premier tableau figurant à l'annexe de l'arrêté du 17 décembre 2021 susvisé (Arrêté sur les primes pour militaires dans certains postes) est remplacé par le tableau figurant en annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 24 août 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté est publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des emplois au ministère de la défense

Résumé. Un arrêté modifie le nombre de postes dans différents services du ministère de la défense.

Fait le 16 août 2023.

Pour le ministre et par délégation :

L'officier général adjoint du directeur des ressources humaines du ministère des armées,

B. Paris

En vigueur depuis le jeudi 24 août 2023

Arrêté du 16 août 2023
Article 1
Article 2
Annexe