JORF n°0194 du 23 août 2023

Arrêté du 16 août 2023

Le ministre des armées,

Vu l'arrêté du 17 décembre 2021 modifié organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé L'ancien tableau est remplacé par un nouveau.

Le premier tableau figurant à l'annexe de l'arrêté du 17 décembre 2021 susvisé est remplacé par le tableau figurant en annexe du présent arrêté.

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Résumé L'arrêté est publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 16 août 2023.

Pour le ministre et par délégation :

L'officier général adjoint du directeur des ressources humaines du ministère des armées,

B. Paris