Arrêté du 16 août 2010

Article 6

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Article 6

Le diplôme de premier cycle est décerné aux élèves ayant validé toutes leurs unités d'enseignement du premier cycle dans un délai maximum de cinq années. Le jury est désigné chaque année par le directeur de l'école. Il est présidé par ce dernier et comprend les responsables scientifiques de la formation.

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Abrogé1 août 2012

Créé le 22 août 2010 · Abrogé le 1 août 2012

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Obtention du diplôme de premier cycle

Résumé. Pour obtenir le diplôme de premier cycle, il faut valider toutes les unités d'enseignement en cinq ans maximum, avec un jury présidé par le directeur de l'école.

Le diplôme de premier cycle est décerné aux élèves ayant validé toutes leurs unités d'enseignement du premier cycle dans un délai maximum de cinq années. Le jury est désigné chaque année par le directeur de l'école. Il est présidé par ce dernier et comprend les responsables scientifiques de la formation.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 22 août 2010 au mardi 31 juillet 2012

Source : Légifrance