Arrêté du 16 août 2010

Article 6

Abrogé1 août 2012

Créé le 22 août 2010

Le diplôme de premier cycle est décerné aux élèves ayant validé toutes leurs unités d'enseignement du premier cycle dans un délai maximum de cinq années. Le jury est désigné chaque année par le directeur de l'école. Il est présidé par ce dernier et comprend les responsables scientifiques de la formation.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 août 2012

Abrogé parArrêté du 23 juillet 2012art. 30

En vigueur du dimanche 22 août 2010 au mardi 31 juillet 2012