Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'épandage des boues
Résumé. Les règles pour épandre des boues sur les sols sont mises à jour, notamment les limites de métaux et le pH requis.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 janvier 1998Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 8 janvier 1998Art. 11