JORF n°238 du 13 octobre 1992

Art. 2. - Les prescriptions abrogées ou devenues caduques pour le transport par voies de terre, selon l'article 1er, sont remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté (1) et qui comprennent:
Une Annexe A relative aux matières et à leur mode d'expédition;
Une Annexe B relative au matériel de transport et au transport;
Une Nomenclature alphabétique des matières.


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Art. 2. - Les prescriptions abrogées ou devenues caduques pour le transport par voies de terre, selon l'article 1er, sont remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté (1) et qui comprennent:

Une Annexe A relative aux matières et à leur mode d'expédition;

Une Annexe B relative au matériel de transport et au transport;

Une Nomenclature alphabétique des matières.