Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait d'un membre du comité des enquêtes sociologiques
Résumé. Le comité des enquêtes sociologiques de la défense retire le directeur du centre d'études en sciences sociales de la défense.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 novembre 1997Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 13 novembre 1997Art. 2