III. - Programme de droit civil

1. Les personnes.
   a) Les personnes physiques:
   Conditions de la personnalité.
   Droits.
   Nom.
   Domicile.
   b) Les personnes morales:
   Nature de la personnalité morale.
   Classification.
   Création et dispositions (sociétés, syndicats, associations, fondations).
   Conséquences de la personnalité morale.

2. La famille.
   a) Le mariage:
   Conditions.

Les effets du mariage et les conséquences juridiques de l'état d'époux.
Dissolution et relâchement du mariage:
- le divorce;
- la séparation de corps.
b) L'état dans la famille:
La filiation.
Effets de la parenté et de l'alliance.
c) La famille naturelle:
L'union libre.
Etablissement de la filiation naturelle.
Effets de la filiation naturelle.
d) La famille adoptive:
Adoption plénière.
Adoption simple.

3. Les incapacités.
   a) Règles de capacité et d'incapacité.
   b) Les mineurs:
   Autorité parentale.
   Administration légale et tutelle.
   c) Les régimes de protection des incapables majeurs.

4. Les obligations.
   a) Les sources des obligations:
   Les catégories d'actes juridiques.
   L'autonomie de la volonté.