Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe de l'arrêté du 17 août 2020
Résumé Cet article change des titres et un nombre dans deux tableaux d'un autre arrêté.
L'annexe de l'arrêté du 17 août 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1° Au tableau figurant au 4.1 :
a) A la neuvième ligne, les mots : « Chef du département stratégie et pilotage de l'achat infrastructure (SID) » sont remplacés par les mots : « Officier général chargé de la préfiguration de l'entité nationale de production » ;
b) A la dixième ligne, les mots : « Sous-directeur gestion du patrimoine (SID) » sont remplacés par les mots : « Chargé des fonctions de sous-directeur énergie, eau et environnement (SID) » ;
c) La onzième ligne est supprimée ;
2° Au tableau figurant au 4.2, le nombre : « 6 » est remplacé par le nombre : « 7 ».
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