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Arrêté du 15 novembre 2023

modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de la validité des diplômes STAPS et mise à jour des règles du sport

Résumé. Les diplômes STAPS restent valables jusqu'en 2026 et les règles du sport ont été mises à jour.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-2 (Liste des diplômes pour enseigner le sport), D. 212-21 (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et suivants, A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport), A. 212-47 (Obtention du diplôme d'éducateur sportif) et suivants ;

Vu le code du travail, notamment son article L. 6113-9 (Reconnaissance des certifications professionnelles),

Arrête :

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Prolongation de la validité des diplômes STAPS

Résumé. Les diplômes et licences STAPS restent valides jusqu'au 31 août 2026.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'Annexe II-1 du Code du sport

Résumé. Les règles d'un article sur le sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 13 décembre 2023

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté est rendu public pour que tout le monde puisse le voir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 novembre 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le mercredi 13 décembre 2023

Arrêté du 15 novembre 2023
Article 1
Article 2
Article 3