Au titre III, chapitre 4, de la liste des produits et prestations remboursables, à la section 7 « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » est ainsi modifiée :
1° Après les mots : « accessibles à tout moment aux utilisateurs autorisés sur un site internet dédié » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le système LATITUDE permet une télésurveillance des défibrillateurs cardiaques implantables de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS, selon les recommandations du fabricant » ;
2° Dans la nomenclature du code 3407713, le paragraphe suivant est supprimé :
« Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes :

« - TELIGEN 100 VR (modèles F102 et F103) ;
« - INCEPTA VR (modèles F160 et F161).

« Le système de télésurveillance LATITUDE NXT est compatible avec les références suivantes :

« - TELIGEN 100 VR (modèles F102 et F103) ;
« - INCEPTA VR (modèles F160 et F161) ;
« - ENERGEN VR (modèles F140 et F141) ;
« - INOGEN EL VR (modèles D140 et D141) ;
« - AUTOGEN EL VR (modèles D174 et D175) » ;

3° Dans la nomenclature du code 3427822, le paragraphe suivant est supprimé :
« Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes :

« - TELIGEN 100 DR (modèles F110 et F111) ;
« - INCEPTA DR (modèles F162 et F163).

« Le système de télésurveillance LATITUDE NXT est compatible avec les références suivantes :

« - TELIGEN 100 DR (modèles F110 et F111) ;
« - INCEPTA DR (modèles F162 et F163) ;
« - ENERGEN DR (modèles F142 et F143) ;
« - INOGEN EL DR (modèles D142 et D143) ;
« - AUTOGEN EL DR (modèles D176 et D177) » ;

4° Dans la nomenclature du code 3414541, le paragraphe suivant est supprimé :
« Le système de télésurveillance LATITUDE est compatible avec les références suivantes :

« - COGNIS 100-D (modèles : P106, P107 et P108) ;
« - INCEPTA CRT-D (modèles P162, P163 et P165).

« Le système de télésurveillance LATITUDE NXT est compatible avec les références suivantes :

« - COGNIS 100-D (modèles : P106, P107 et P108) ;
« - INCEPTA CRT-D (modèles P162, P163 et P165) ;
« - ENERGEN CRT-D (modèles P142 et P143) ;
« - INOGEN QUAD CRT-D (modèles G146 et G148) ;
« - INOGEN CRT-D (modèles G140 et G141) ;
« - AUTOGEN QUAD CRT-D (modèles G177 et G179) ;
« - AUTOGEN CRT-D (modèles G172, G173 et G175) ».