Au titre III, chapitre 4, de la liste des produits et prestations remboursables, à la section 7 « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », la rubrique « Société BIOTRONIK » est ainsi modifiée :
1° Le paragraphe suivant est supprimé :
« Le port d'un défibrillateur LUMAX 740 VR-T, LUMAX 740 DR-T, LUMAX 740 HF-T, ILESTO 7 VR-T, ILESTO 7 DR-T, ILESTO 7 HF-T, IPERIA 7 VR-T, IPERIA 7 DR-T, IPERIA 7 HF-T QP et IPERIA 7 HF-T ProMRI est compatible avec la réalisation d'IRM.
« Dans ce cas, les IRM doivent être pratiquées dans un centre bénéficiant d'une équipe cardiologique sur le même site géographique et uniquement dans les conditions suivantes :

« - IRM clinique à tunnel fermé, aimant cylindrique et champ magnétique statique d'intensité de 1,5 Tesla,
« - Vitesse de balayage ne devant pas dépasser 216 T/m/s pour LUMAX 740 VR-T, LUMAX 740 DR-T, LUMAX 740 HF-T,
« - vitesse de balayage ne devant pas dépasser 346 T/m/s pour ILESTO 7 VR-T, ILESTO 7 DR-T, ILESTO 7 HF-T, IPERIA 7 VR-T, IPERIA 7 DR-T, IPERIA 7 HF-T QP, IPERIA 7 HF-T ProMRI,
« - aucune bobine d'émission locale supplémentaire mise en œuvre ;
« - sonde et défibrillateur cardiaque compatibles ProMRI ;
« - patient porteur d'aucun autre appareil implanté ;
« - patient apyrétique ;
« - patient de taille ≥ 1,40 m ;
« - système implanté ≥ 6 semaines ;
« - système implanté dans la région pectorale ;
« - seuil de stimulation ≤ 2,0 V pour une durée d'impulsion de 0,4 ms ;
« - impédance de sonde déterminée entre 200 et 1 500 Ohms ;
« - patient couché sur le dos ;
« - respect de la zone de positionnement autorisé (zone d'exclusion comprise entre les épaules et la crête iliaque) ;
« - durée totale de l'examen IRM ≤ 30 minutes ;
« - débit d'absorption spécifique moyen du corps entier affiché par le scanner IRM ≤ 2,0 W/kg ;
« - débit d'absorption de la tête affiché par le scanner IRM ≤ 3,2 W/kg ;
« - équipement d'urgence de réanimation à portée de main et personnel qualifié correspondant disponible ;
« - surveillance hémodynamique continue durant toute la durée de l'examen IRM en saisissant au moins l'un des paramètres suivants : SaO2, pression sanguine, ECG.

« Enfin, le mode IRM spécial doit être programmé par un cardiologue ou rythmologue avant l'examen IRM puis déprogrammé à l'issue de l'examen. L'intervalle de temps entre la programmation et la déprogrammation doit être le plus court possible » ;
2° Après la phrase : « Ce centre les fait suivre au praticien de façon programmée et automatique (par fax, sms ou courrier électronique). » est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le système HOME MONITORING permet une télésurveillance des défibrillateurs cardiaques implantables de la société BIOTRONIK, selon les recommandations du fabricant » ;
3° Dans la nomenclature du code 3499030, le paragraphe suivant est supprimé :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

« - LUMAX 540 VR-T ;
« - LUMAX 740 VR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) ;
« - ILESTO 7 VR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) : références 390082 et 390088 ;
« - IPERIA 7 VR-T : références 393034 et 393030. » ;

4° Dans la nomenclature du code 3491091, le paragraphe suivant est supprimé :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

« - LUMAX 540 DR-T ;
« - LUMAX 740 DR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) ;
« - ILESTO 7 DR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) : références 390068 et 390074 ;
« - IPERIA 7 DR-T : références 392 409 et 392 423. » ;

5° Dans la nomenclature du code 3433314, le paragraphe suivant est supprimé :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

« - LUMAX 540 HF-T ;
« - LUMAX 740 HF-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) ;
« - ILESTO 7 HF-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) : référence 390055 et 390061 ;
« - IPERIA 7 HF-T QP (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) : référence 401657 ;
« - IPERIA 7 HF-T ProMRI : référence 393007 et 393009 ».