Arrêté du 15 novembre 2008

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le contingent additionnel d'exportation de rhum de la Guadeloupe de 5 177,50 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel agricole et de 1 720,50 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel de sucrerie produit à partir de mélasse est réparti entre les producteurs de rhum ainsi qu'il suit pour la campagne 2008 :

NOM OU RAISON SOCIALE

de la distillerie

CONTINGENT DE RHUM

Traditionnel

agricole

Traditionnel

de sucrerie

Distillerie Bielle, à Grand-Bourg (Marie-Galante)

250

Distillerie Bologne, à Basse-Terre

838,17

Distillerie Bellevue, au Moule

1 689,58

Distillerie Espérance, à Capesterre-Belle-Eau

213,55

Distillerie Montebello, à Petit-Bourg

320,50

Distillerie Poisson, à Grand-Bourg (Marie-Galante)

238,55

Distillerie Bellevue, à Sainte-Rose

280

Distillerie Séverin, à Sainte-Rose

212

Distillerie de Bellevue - Marie-Galante, à Capesterre

1 135,15

SA des sucreries et rhumeries de Marie-Galante, à Grand-Bourg

493,125

Sucrerie de Gardel, au Moule

493,125

Société industrielle de sucrerie, à Bonne-Mère

734,25

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 20 décembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des quotas d'exportation de rhum guadeloupéen

Résumé. Un arrêté du 15 novembre 2008 répartit les quotas d'exportation de rhum de la Guadeloupe pour la campagne 2008 entre différentes distilleries.
Le contingent additionnel d'exportation de rhum de la Guadeloupe de 5 177,50 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel agricole et de 1 720,50 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel de sucrerie produit à partir de mélasse est réparti entre les producteurs de rhum ainsi qu'il suit pour la campagne 2008 :
NOM OU RAISON SOCIALE
de la distillerie
CONTINGENT DE RHUM
Traditionnel
agricole
Traditionnel
de sucrerie
Distillerie Bielle, à Grand-Bourg (Marie-Galante) 250  
Distillerie Bologne, à Basse-Terre 838,17  
Distillerie Bellevue, au Moule 1 689,58  
Distillerie Espérance, à Capesterre-Belle-Eau 213,55  
Distillerie Montebello, à Petit-Bourg 320,50  
Distillerie Poisson, à Grand-Bourg (Marie-Galante) 238,55  
Distillerie Bellevue, à Sainte-Rose 280  
Distillerie Séverin, à Sainte-Rose 212  
Distillerie de Bellevue - Marie-Galante, à Capesterre 1 135,15  
SA des sucreries et rhumeries de Marie-Galante, à Grand-Bourg   493,125
Sucrerie de Gardel, au Moule   493,125
Société industrielle de sucrerie, à Bonne-Mère   734,25

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 20 décembre 2008

Source : Légifrance