Arrêté du 15 novembre 2008

Article 1

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Article 1

Le contingent additionnel d'exportation de rhum de la Martinique de 6 444,50 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel agricole et de 742,50 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel de sucrerie produit à partir de mélasse est réparti entre les producteurs de rhum ainsi qu'il suit pour la campagne 2008 :

GROUPE

NOM OU RAISON SOCIALE

de la distillerie

CONTINGENT DE RHUM

Traditionnel

agricole

Traditionnel

de sucrerie

COFEPP

Distillerie Depaz SA, à Saint-Pierre

1 581,53

Distillerie des rhums martiniquais Saint-James SA, à Sainte-Marie

1 661,12

Bourdillon

Distillerie Bellonie et Bourdillon successeurs SA, à Rivière-Pilote

1 303,47

Distillerie du Simon SA, au François

971,96

Distillerie SCA héritiers Crassous de Médeuil, à Macouba

471,60

Distillerie Neisson, au Carbet

303,82

Distillerie la Favorite

151

SAEM de production sucrière et rhumière de la Martinique du Galion, à La Trinité.

742,50

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En vigueur depuis le 20 décembre 2008

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Répartition des quotas d'exportation de rhum martiniquais

Résumé. Un arrêté du 15 novembre 2008 répartit les quotas d'exportation de rhum de la Martinique pour la campagne 2008 entre plusieurs distilleries.
Le contingent additionnel d'exportation de rhum de la Martinique de 6 444,50 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel agricole et de 742,50 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel de sucrerie produit à partir de mélasse est réparti entre les producteurs de rhum ainsi qu'il suit pour la campagne 2008 :
GROUPE NOM OU RAISON SOCIALE
de la distillerie
CONTINGENT DE RHUM
Traditionnel
agricole
Traditionnel
de sucrerie
COFEPP Distillerie Depaz SA, à Saint-Pierre 1 581,53  
  Distillerie des rhums martiniquais Saint-James SA, à Sainte-Marie 1 661,12  
Bourdillon Distillerie Bellonie et Bourdillon successeurs SA, à Rivière-Pilote 1 303,47  
  Distillerie du Simon SA, au François 971,96  
  Distillerie SCA héritiers Crassous de Médeuil, à Macouba 471,60  
  Distillerie Neisson, au Carbet 303,82  
  Distillerie la Favorite 151  
  SAEM de production sucrière et rhumière de la Martinique du Galion, à La Trinité.   742,50

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En vigueur depuis le samedi 20 décembre 2008

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