Abrogé depuis le 2010-06-10 par Arrêté du 31 mai 2010 - art. 13
La sous-direction du patrimoine comprend, outre le bureau interarmées du logement en région Ile-de-France :
- le bureau de la politique immobilière et de l'aménagement du territoire ;
- le bureau du logement ;
- le bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire ;
- le bureau de l'environnement.
3 versions
En vigueur à partir du samedi 4 avril 2009
Abrogé le jeudi 10 juin 2010
La sous-direction du patrimoine comprend, outre le bureau interarmées du logement en région Ile-de-France :
- le bureau de la politique immobilière et de l'aménagement du territoire ;
- le bureau du logement ;
- le bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire ;
- le bureau de l'environnement.
En vigueur à partir du lundi 3 septembre 2001
La sous-direction du patrimoine comprend, outre le bureau interarmées du logement en région Ile-de-France :
- le bureau de la politique immobilière et de l'aménagement du territoire ;
- le bureau du logement ;
- le bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire.
En vigueur à partir du jeudi 18 novembre 1999
La sous-direction du patrimoine comprend, outre le bureau interarmées du logement en région Ile-de-France :
- le bureau du domaine et de l'urbanisme ;
- le bureau du logement ;
- le bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire ;
- le bureau de l'aménagement du territoire.