Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Approbation du schéma national des véloroutes
Résumé. La France a officialisé un plan pour développer des pistes cyclables à travers le pays.
Le schéma national des véloroutes, dont la carte est annexée au présent arrêté, est approuvé. Il définit le réseau structurant de véloroutes sur le territoire national.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination pour l'application d'un arrêté sur les véloroutes
Résumé. Un directeur est nommé pour appliquer les règles d'un arrêté sur les pistes cyclables en France.
Le directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 mars 2023.
Clément Beaune
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Nota. - La carte annexée au présent arrêté est consultable au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique.